Si le XXe siècle, les atrocités nazies et le procès de Nuremberg ont permis d’ériger la dignité comme une valeur partagée de l’humanité et de créer des infractions à cette dignité, il manque encore à notre époque de destruction accélérée des écosystèmes, sur fond de dérèglement climatique, sa valeur cardinale.
Pour ne plus « regarder ailleurs quand notre maison brûle », le juriste Laurent Neyret et le philosophe Baptiste Morizot proposent dans leur ouvrage Liberté, dignité, habitabilité (Tracts, éditions Gallimard) des pistes issues de leurs travaux respectifs pour que cette dernière soit la « valeur boussole » dans le droit pour les décennies à venir.
Baptiste Morizot est philosophe, maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille.
Ses travaux sont enrichis par de nombreuses immersions en milieu naturel et portent sur les grands défis de la responsabilité et de l’environnement, ainsi que sur le vivant.
Parmi ses œuvres phares figurent Les diplomates : cohabiter avec les loups sur une autre carte du vivant (éditions Wildproject) ou Le regard perdu : à l'origine de l'art pariétal animal (éditions Actes Sud).
Il a notamment collaboré avec le juriste Laurent Neyret.
]]>Ces sages considérations, découvertes en 2018 sous la plume du Professeur MONÉGER dans la première édition du présent ouvrage, n’ont pas pris une ride !
Toutefois, la présente édition a été scrupuleusement actualisée par ses quatre auteurs au regard de l’évolution des textes et de la jurisprudence de chacun des pays concernés
• Pour la France, Françoise AUQUE, professeur émérite de l’Université de Lille, avocat honoraire du Barreau de Paris.
• Pour la Belgique, Françoise BLAISE, avocat au Barreau de Bruxelles.
• Pour le Luxembourg, Franck GREFF, avocat à la Cour admis au Barreau de Luxembourg.
• Pour la Suisse, Michael LEPPER, avocat au Barreau de Genève
En outre, cette deuxième édition se trouve enrichie par la contribution de quatre personnalités unanimement reconnues dans leurs pays respectifs, qui ont accepté de poser leur regard et de donner leur sentiment sur les régimes légaux en vigueur en matière de bail commercial dans les trois autres pays.
Enfin, comme en 2018, cette seconde édition a été coordonnée par Jean-Pierre DUMUR (MRICS), Président de Schneider International, expert honoraire agréé par la Cour de cassation, expert assermenté près la Cour supérieure de justice de Luxembourg.
]]>À l’heure d’un développement technoscientifique sans précédent, il est fondamental de réfléchir à une éthique du sujet virtuel et d’ériger une déclaration universelle des droits et des devoirs du citoyen numérique.
]]>Les articles de ce dossier nous rappellent que le collectif de travail répond aux besoins d'appartenance et de reconnaissance des individus, qu'il se construit dans la diversité des personnalités avec des enjeux de cohésion, de sens et de sécurité au travail (parce que l'on s'y sent soutenu), mais aussi de qualité de la décision de justice ou du service rendus au justiciable.
Ainsi, si prendre soin des collectifs de travail dans les métiers de la justice passe sans aucun doute par le soin accordé aux individus qui les composent, il convient de garder à l'esprit que cette exigence s'inscrit aussi dans une dimension politique et institutionnelle. Citant Axel Honneth, l'un des auteurs de ce dossier rappelle que les espaces judiciaires, lieux où les sujets sont rendus à leur capacité de parler, d'argumenter et de s'opposer sans se massacrer, apparaissent comme des laboratoires de l'expérience démocratique » (Anne-Sophie de Lamarzelle).
]]>La première partie de l’ouvrage est donc consacrée au couple, lequel recouvre plusieurs réalités juridiques : le mariage, le pacte civil de solidarité et le concubinage. Ces formes de vie à deux sont étudiées de manière originale puisqu’elles sont comparées, de leur formation à leur éventuelle dissolution. La seconde partie est consacrée à l’enfant. Elle traite d’abord de la filiation, c’est-à-dire du lien juridique qui unit l’enfant à ses parents, qu’il s’agisse de la filiation par procréation charnelle ou médicalement assistée, de la gestation pour autrui ou de l’adoption. Puis une étude des corollaires de la filiation (obligation d’entretien, autorité parentale, nom de famille) vient, en complément, faire le lien avec le Droit des personnes.
Cet ouvrage est destiné aux étudiants et aux professionnels. Il est à jour des évolutions fondamentales et récentes dont a fait l’objet la matière et des nombreuses questions susceptibles de la faire encore prochainement évoluer. Il intéressera donc plus largement toute personne sensible à ces questions, lesquelles touchent chacun d’entre nous. Il est illustré de nombreux schémas, tableaux et exemples qui permettent de synthétiser les règles sur le couple et l’enfant et d’en améliorer la compréhension. Il est aussi enrichi de décisions de justice et de textes permettant d’approfondir les connaissances.
]]>Loin d'une opposition réductrice, ce dossier des Cahiers de la justice montre que la réalité de la relation des juges et des gouvernants est bien différente de ce qui en est dit. En démocratie, l'État de droit ne s'oppose nullement aux pouvoirs élus. Il n'est aucun texte appliqué par les juges qui n'ait été débattu et voté par le Parlement. Pas de souveraineté sans respect du droit comme l'ont pratiqué le Conseil d'État avec le contrôle de légalité de l'Administration, le Conseil constitutionnel avec le contrôle de conformité des lois avec la Constitution et le juge judiciaire « garant des libertés individuelles ». La référence aux principes fondateurs de la démocratie permet de parler d'une croissance de l'État de droit démocratique. La séparation des pouvoirs et la garantie des droits sont consubstantielles à la démocratie comme l'énonçait l'article XVI de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789.
]]>1. Le code civil
2. La personne
3. La personne morale
4. L’animal
5. L’acquisition de la personnalité juridique
6. L’absence et la disparition
7. La mort
8. L’organisation des funérailles
9. L’incapacité du majeur
10. Le droit à la vie privée et le droit à l’image
11. L’attribution du prénom
12. Le changement de prénom
13. Le nom de famille
14. Le changement de sexe
]]>Le présent ouvrage réalise un exposé synthétique de ces deux matières, à destination des étudiants de Licence ; il pourra aussi être une aide utile dans le cadre de la préparation des concours du niveau Master. Chaque chapitre est accompagné d’exercices corrigés destinés à permettre au lecteur de s’auto-évaluer. Par ailleurs, au sein des chapitres, figurent des encadrés qui mettent l’accent sur la dernière jurisprudence ou sur l’actualité de la question traitée.
L’ouvrage est conforme à l’actualité tant jurisprudentielle que législative au 1er juillet 2018.
]]>Cette évolution, inachevée et souvent confuse, a accaparé l'attention des juristes, principalement retenue par le décryptage de ces mutations et donc éloignée de la question primordiale, celle de l'identification des fondements, des fonctions et de la nature de la créance d'intérêts. La théorie de l'intérêt que le Doyen Carbonnier appelait de ses vœux n'a pas été élaborée, de sorte que l'on ignore ce qui réunit et/ou distingue les intérêts dus en cas de prêt, de retard, ou d'action en restitution.
Sans doute, la science juridique a t'elle d'abord éprouvé un vrai malaise à appréhender une notion qui, au premier chef, relève, comme la monnaie, de la compétence des économistes, les auteurs se contenant le plus souvent de propos plus évocateurs (prix du temps ou du retard, loyer de l'argent...)que véritablement pertinents sur la nature juridique des intérêts.
Faut-il ajouter que la question de la qualification des intérêts pâtît encore des séquelles de la controverse théologico-morale qui pèse sur l'analyse contemporaine, la réhabilitation des intérêts, après plusieurs siècles de prohibition, n'ayant été réalisée qu'au prix de leur dénaturation, c'est-à-dire en postulant, toutes causes d'obligations confondues, leur caractère exclusivement indemnitaire.
Enfin, la matière des intérêts souffre de son éclatement puisqu'elle se rattache à la fois au droit civil le plus classique et au droit commercial, qu'elle se situe en outre à la confluence du droit des biens, du droit des obligations et des contrats spéciaux, du droit patrimonial de la famille et des procédures qui tendent à traiter les difficultés économiques des entreprises et des particuliers.
En dépit de ces obstacles, une analyse d'ensemble des intérêts de sommes d'argent n'est ni vaine, ni superflue. Elle apparaît même d'autant plus nécessaire que dans les dernières années du XXème siècle la jurisprudence, qui se satisfait fréquemment de la summa division - intérêts légaux-intérêts conventionnels -, a dû affronter des difficultés tenant à la qualification des intérêts (moratoires et/ou compensatoires ?) et à leur lien avec la créance génératrice (compatibilité éventuelle des intérêts et des dettes de valeur), questions dont la résolution justifie une étude qui ne peut se limiter à la description du régime juridique des intérêts mais doit également avoir pour objet d'en identifier la nature et les fonctions.
]]>Ce diplôme, préparé en 2 ans dans les facultés de Droit, fournit un tremplin à des personnes non titulaires du baccalauréat, en leur offrant une formation juridique fondamentale doublée d’un équivalent du Baccalauréat qui leur ouvre notamment l’accès à la Licence de droit et aux concours administratifs de catégorie B.
Chaque matière inscrite au programme de la Capacité fait l’objet de plusieurs leçons de droit faciles à mémoriser et rédigées par des contributeurs soucieux de vulgarisation.
Loin des formules abstraites, ce livre est accessible à un lectorat ne disposant d’aucune connaissance théorique et ne maîtrisant pas le vocabulaire du Droit. À ce titre, il peut s’avérer tout aussi utile aux étudiants juristes d’autres filières comme le DEUST, le DUT, le BTS, les écoles de notariat ou de commerce.
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