Le chien, animal domestique, animal de compagnie, animal dangereux

Statut juridique, protection, infraction, responsabilité

• Par Edwige Rude-Antoine

Dans Archives de philosophie du droit (2015/1 Tome 58)

1 - L’organisateur de spectacles cinématographiques : une notion juridique à construire

• Par Dominique Bougerol

Dans Les salles de cinéma (2013)

L’appréhension de la fin de vie animale par le droit pénal

• Par Thomas Besse

Dans Droit, Santé et Société (2024/1 N° 5)

Annexe - La Charte des droits de l'animal

• Par François Beiger

Dans Eduquer avec les animaux (2014)

L’animal et le droit des contrats spéciaux, ou le Droit dérangé par l’animal

• Par Christine Hugon

Dans Ranger l’animal (2014)

6. Les mécanismes contractuels

• Par Emmanuel Pierrat

Dans Droit d’auteur et bibliothèques (2012)

8. Les droits voisins

• Par Emmanuel Pierrat

Dans Droit d’auteur et bibliothèques (2012)

Le statut social et fiscal de l’artiste en France

• Par Anne Boissard

Dans Études théâtrales (2016/1 N° 62)

Chapitre 2. Le droit de la responsabilité civile délictuelle et quasi-délictuelle

• Par Olivier Esneu

Dans Fondements de droit (2018)

Chapitre 5. L'animal sauvage au regard du droit et de l'éthique en France

• Par Jean-Claude Nouët

Dans Journal International de Bioéthique (2013/1 Vol. 24)

L'enfant et la profession de mannequin

• Par Frédérique Olivier

Dans LEGICOM (1995/3 N° 9)

Annexe 7. Conditions générales de mises à disposition d'animal

Dans LEGICOM (1995/3 N° 9)

II. La responsabilité du fait des animaux

• Par Jean-Pierre Marguénaud

Dans Le droit animalier (2016)

II. Le droit positif

• Par Jacques Leroy

Dans Le droit animalier (2016)

Les groupements sportifs

• Par Jean Gatsi

Dans Le droit du sport (2009)

Les autres contrats usuels sportifs

• Par Jean Gatsi

Dans Le droit du sport (2009)

Chapitre 11 - Législation et réglementation dans le domaine du bien-être animal

• Par Sonia Desmoulin-Canselier
• et Pierre Le Neindre

Dans Éthologie appliquée (2009)

Chasse

Dans Revue juridique de l’environnement (2012/4 Volume 37)

Espèces protégées

Dans Revue juridique de l’environnement (2012/4 Volume 37)

déclaration universelle des droits de l'animal

Dans Vacarme (2000/1 n° 11)