Le style et les dispositifs d’assouplissement du droit canonique

• Par Astrid Kaptijn

Dans L'Année canonique (2010/1 Tome LII)

Le droit canonique au service de l’œuvre catholique d’enseignement

• Par Philippe Greiner

Dans L'Année canonique (2010/1 Tome LII)

Le champ procédural canonique, son étendue, sa variété

• Par Jean-Jacques Boyer

Dans L'Année canonique (2014/1 Tome LVI)

Appartenir à un institut : quelques considérations canoniques

• Par Cédric Burgun

Dans L'Année canonique (2014/1 Tome LVI)

La réparation des dommages dans les recours contentieux administratifs

(le canon 128 du Code de droit canonique)

• Par Dominique Le Tourneau

Dans L'Année canonique (2014/1 Tome LVI)

La responsabilité de l’avocat et du procureur dans les causes matrimoniales

• Par Denis Baudot

Dans L'Année canonique (2016/1 Tome LVII)

Aperçu de la jurisprudence de la signature apostolique : à propos des décisions en matière de contentieux administratif

• Par Éric Besson

Dans L'Année canonique (2016/1 Tome LVII)

Recours contentieux administratif et droit pénal

• Par Philippe Toxé

Dans L'Année canonique (2016/1 Tome LVII)

La mise en œuvre des normes concernant les delicta graviora

• Par Philippe Toxé

Dans L'Année canonique (2016/1 Tome LVII)

L’iter processualis de la dispense des obligations de l’État clérical

• Par Philippe Toxé

Dans L'Année canonique (2016/1 Tome LVII)

Quelques remarques sur la notion de « biens ecclésiastiques »

• Par Dominique Le Tourneau

Dans L'Année canonique (2016/1 Tome LVII)

Codification et droit des personnes physiques

• Par Cédric Burgun

Dans L'Année canonique (2017/1 Tome LVIII)

La codification en ce qui concerne le droit des personnes juridiques et hiérarchiques

• Par Éric Besson

Dans L'Année canonique (2017/1 Tome LVIII)

L’investigatio praevia du canon 1717 : normes et praxis

• Par Philippe Toxé

Dans L'Année canonique (2019/1 Tome LX)

Les mesures préventives du canon 1722 du Code de droit canonique

• Par Anne Bamberg

Dans L'Année canonique (2019/1 Tome LX)

L’accusé et le droit de la défense

• Par Emmanuel Petit

Dans L'Année canonique (2019/1 Tome LX)

L’évêque dans le procès judicaire aujourd’hui : vue d’ensemble

• Par Denis Baudot

Dans L'Année canonique (2019/1 Tome LX)

La protection des données à l’officialité : secret d’office, secret professionnel, protection de la confidentialité

• Par Joseph Domingo

Dans L'Année canonique (2019/1 Tome LX)

Décider ou non du renvoi de l’état clérical ?

Une mesure qui interroge

• Par Denis Baudot

Dans L'Année canonique (2024/1 Tome LXV)

Chapitre 2. L'Église catholique et ses juridictions

• Par Emmanuel Tawil

Dans Justice et religion (2016)