Couverture de RJE_233

Article de revue

Cécile REGOURD, Christine RIMBAULT et Michel VERPEAUX, Institutions et droit de l’environnement, Collection « Découverte de la vie publique », La documentation française, 2023.

Pages 741 à 742

English version

1 La collection « Découverte de la vie publique » de la Documentation française poursuit un but de vulgarisation : elle vise, selon les mots de l’éditeur, à « présenter, de façon à la fois pédagogique et rigoureuse, le fonctionnement des institutions et de la vie publique en France principalement ». L’ouvrage Institutions et droit de l’environnement, rédigé par Cécile Regourd, Christine Rimbault et Michel Verpeaux, s’inscrit, tout au long de ses 244 pages, dans cette ambition, en matière environnementale.

2 Les sept chapitres qui structurent l’ouvrage donnent des indications sur le sens qu’il faut donner à son titre : contrairement à ce qu’il pourrait laisser penser, il ne porte pas sur les rapports entre institutions et droit de l’environnement, ni même sur les institutions du droit de l’environnement. Il traite plutôt de droit de l’environnement et de quelques institutions intervenant en la matière. S’y trouvent ainsi des développements sur « La construction d’un droit de l’environnement en France » (Chap. 1), « La reconnaissance de l’environnement aux niveaux international et européen » (Chap. 2), « Les acteurs institutionnels de l’environnement en France » (Chap. 3), l’« Identification et [la] portée des principes du droit de l’environnement (Chap. 4), « Les juges et le droit de l’environnement » (Chap. 5), « La démocratie et l’environnement » (Chap. 6) et « La biodiversité, enjeu majeur du droit de l’environnement » (Chap. 7).

3 L’ambition vulgarisatrice de l’ouvrage explique son architecture et son contenu, à la fois classiques et originaux, mais aussi modestes et ambitieux.

4 Les thèmes et sujets traités sont assez larges pour permettre au lecteur d’avoir une vision très générale des ressorts du droit de l’environnement en France. À ce titre, il y a lieu de relever que les sujets sont traités sous la forme de « question-réponse » ; ainsi, 111 questions, ponctuées de quelques encadrés, permettent de parcourir de grandes lignes du droit de l’environnement. En guise d’illustration : « Qu’est-ce que le Code de l’environnement ? » (Question 4) ; « Qu’est-ce que le Grenelle de l’environnement ? » (Question 7) ; « Quelles sont les institutions internationales en matière environnementale ? » (Question 11) ; « Quelles sont les institutions ultramarines intervenant en matière environnementale ? » (Question 37) ; « Existe-t-il une spécificité des principes du droit de l’environnement ? » (Question 40) ; « Quelles sont les limites du traitement contentieux de l’environnement par le juge pénal ? » (Question 53) ; « Comment introduire la démocratie en matière environnementale ? » (Question 66) ; « Comment la gestion de l’eau est-elle organisée en France ? » (Question 89) ; « Comment la chasse est-elle réglementée en France ? » (Question 97) ou encore « Comment l’agriculture tente-t-elle de concilier l’exercice d’une activité de production toujours plus performante et l’exigence de la préservation de l’environnement ?» (Question 106), etc.

5 Certes, la volonté de vulgariser emporte nécessairement le défaut de l’incomplétude et de l’imprécision même si elle présente le grand avantage de l’accessibilité et de la clarté. À ce titre, le juriste préfèrera sans doute un manuel plus conventionnel pour comprendre ce droit, plus précis et exhaustif. Pour autant, cet ouvrage, d’une lecture aisée, quoiqu’un peu frustrante pour le spécialiste, doit être pris pour ce qu’il est : une entrée en matière pour quiconque souhaite s’initier au droit de l’environnement.


Date de mise en ligne : 22/09/2023

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