Notes
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Auparavant très élaboré, ce chapitre a été fort élagué en raison, probablement, de la récente publication par les professeurs P. A. Leme Machado et M. A. De Souza Aragão d’un essai spécialement dédié aux principes généraux en question : Princípios de Direito Ambiental, São Paulo, Editora Jus Podium, 2022 (RJE 2/2022, p. 419-20).
1 Continuellement revigoré après avoir vu le jour en 1982, ce premier-né des manuels de droit brésilien de l’environnement fête cette année son quarantième printemps.
2 À cette occasion, l’auteur s’ouvre à ses lecteurs et lectrices dans un prologue introspectif où il relate les phases saillantes de son parcours de vie, personnel et professionnel, avec le souhait que cette complicité « consolide leur aspiration à une planète terre propre, saine, équilibrée et durable » (p. 11).
3 La plume prolifique et créative du professeur Paulo Affonso Leme Machado a constamment enrichi le contenu et élargi les perspectives de cet ouvrage qui n’a cessé de s’étoffer au gré de ses fréquentes éditions, régulièrement remaniées, actualisées et amplifiées. Aussi représente-t-il aujourd’hui le traité de droit de l’environnement le plus complet et le plus coté au Brésil. En témoigne la vaste palette des thèmes successivement scrutés dans les 19 titres qui le structurent, à savoir :
- Introduction et principes généraux ;
- Constitution fédérale et environnement ;
- Compétence environnementale commune et système national de l’environnement ;
- Instruments de la politique nationale de l’environnement ;
- Responsabilité civile, réparation du dommage écologique et procédures de défense l’environnement ;
- Municipalités, urbanisme et environnement ;
- Ressources hydriques et sécurité des barrages ;
- Aspects juridiques de la pollution ;
- Aires de préservation permanente, forêts et faune ;
- Système national des unités de conservation de la nature ;
- Sécurité nucléaire et rejets radioactifs ;
- Protection de la zone côtière ;
- Patrimoine culturel ;
- Ingénierie génétique et environnement ;
- Énergies renouvelables : droit à la lumière et à l’énergie solaire ;
- Catastrophes et urgences environnementales ;
- Accès au patrimoine génétique ;
- Les Indiens et le droit brésilien et international de l’environnement ;
- Commerce international, Marché commun du Sud et droit international de l’environnement.
5 Comparée à sa devancière, la présente édition du livre recèle une série de nouveaux éléments qui concernent en particulier :
- le système des autorisations environnementales, complété par une section intitulée « constitution, pouvoirs publics et autorisations » (p. 265-72) ;
- la réparation du dommage écologique qui, disjointe de l’examen de la responsabilité civile environnementale sans faute (p. 345-61), fait l’objet d’un chapitre distinct (p. 362-73) ;
- un commentaire de la constitutionnalisation par l’État de New York, en 2021, du droit à l’eau et l’air propres et du droit à un environnement sain (p. 430) ;
- l’ajout d’un paragraphe sur la prévention de la raréfaction de l’eau (p. 445), ainsi que d’une section sur le crime d’usurpation des eaux (p. 469-70) ;
- le remaniement du chapitre sur la sécurité des barrages, celle-ci ayant été renforcée par la loi 14.066 de 2020 intervenue à la suite de la rupture catastrophique du barrage de Córrego do Feijão (Minas Gerais), qui a causé la mort de 259 personnes et provoqué d’immenses dégâts environnementaux (p. 512-24) ;
- la définition d’une politique fédérale de l’assainissement et la fixation de directives nationales pour l’assainissement par le biais de la loi 14.026 de 2020 (p. 595-611) ;
- la loi 14.285 de 2021 amendant le code forestier, jugée inconstitutionnelle par l’auteur, car elle a à ses yeux indûment conféré aux municipalités le pouvoir de créer des aires de préservation permanente dans des franges forestières marginales (p. 776-79) ;
- la refonte du chapitre sur la sécurité nucléaire, cette dernière étant désormais soumise à la supervision du pouvoir législatif par la loi 14.222 de 2021, laquelle dissocie les fonctions de gestion et de contrôle des activités nucléaires, les confiant à des organes distincts dont elle fixe les compétences (p. 909-17) ;
- la réforme du régime des rejets radioactifs, opérée par la même loi 14.222, dont le contrôle relève dorénavant d’une nouvelle entité fédérale instituée à cet effet : l’Autorité nationale de sécurité nucléaire (p. 918-32).
7 En revanche, l’ultime édition de l’ouvrage a été, à certains égards, allégée par rapport à sa précédente version. Quelques fragments ont ainsi été supprimés, tels que le chapitre sur le morcellement des terrains urbains (parcelamento do solo urbano), qui figurait auparavant dans le titre VI, ou le paragraphe relatif au tribunal pénal spécial et à la criminalité environnementale (p. 764). D’autres passages ont été écourtés, singulièrement le chapitre traitant des principes généraux du droit de l’environnement (titre I), qui a été abrégé d’environ une cinquantaine de pages [1], ou encore le paragraphe sur l’octroi des droits d’usage de l’eau et de rejet des eaux usées (p. 467).
8 Sur le plan éditorial, les titres et sous-titres, mieux mis en évidence, se dégagent plus nettement du texte. Cette amélioration esthétique est cependant contrebalancée par la réduction des polices utilisées, qui a rendu la lecture du livre un peu moins confortable, même si elle a permis par ailleurs – épargnant quelques arbres – d’en diminuer le volume total.
Date de mise en ligne : 27/06/2023
Notes
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[1]
Auparavant très élaboré, ce chapitre a été fort élagué en raison, probablement, de la récente publication par les professeurs P. A. Leme Machado et M. A. De Souza Aragão d’un essai spécialement dédié aux principes généraux en question : Princípios de Direito Ambiental, São Paulo, Editora Jus Podium, 2022 (RJE 2/2022, p. 419-20).
