Article de revue
L’évolution des formes de préjudice : le cas du préjudice écologique
Dans Les Cahiers Portalis (2022/1 N° 9)
Article de revue
Chronique - 12. Environnement et santé
- Par Yvon Martinet,
- Béatrice Parance,
- Patricia Savin
- et al.
Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2016/2 N° 14)
Chapitre d’ouvrage
Principe de non régression
- Par Magali Dreyfus
Dans Dictionnaire Collectivités territoriales et Développement Durable (2017)
Article de revue
Le droit du contentieux administratif au service de l’urgence environnementale : pour un référé-environnement
- Par Elsa Kohlhauer
Dans Revue du droit public (2023/4 Juillet)
Article de revue
Plaidoyer civiliste pour une meilleure protection de la biodiversité
La reconnaissance d'un statut juridique protecteur de l'espèce animale
Dans Revue interdisci. d'études juridiques (2008/1 Volume 60)
Article de revue
Préjudices « environnementaux » et préjudices « écologiques » : historique et essai de clarification
- Par Gilles J. Martin
Dans Revue justice actualités (2021/1 N° 5)
Article de revue
La preuve du préjudice écologique et de sa réparabilité
Dans Revue justice actualités (2021/1 N° 5)
Article de revue
La lente consécration de la nature, sujet de droit
Le monde est-il enfin Stone ?
- Par Victor David
Dans Revue juridique de l’environnement (2012/3 Volume 37)
Article de revue
« Il est temps à tout moment »
- Par Jessica Makowiak
Dans Revue juridique de l’environnement (2016/4 Volume 41)
Article de revue
De la loi de 1976 à la loi de 2016. Le préjudice écologique : après les hésitations, la consécration
Dans Revue juridique de l’environnement (2016/4 Volume 41)
Article de revue
La validation du principe de non-régression en matière environnementale par le Conseil constitutionnel au prix d’une redéfinition a minima de sa portée
- Par Julien Dellaux
Dans Revue juridique de l’environnement (2017/4 Volume 42)
Article de revue
Principe de non-régression
Dans Revue juridique de l’environnement (2018/1 Volume 43)
Article de revue
La non-régression en droit français : mythe ou réalité ?
Dans Revue juridique de l’environnement (2018/2 Volume 43)
Article de revue
Principe de non-régression
- Par Raphaël Brett
Dans Revue juridique de l’environnement (2018/3 Volume 43)
Article de revue
Droit des pollutions et des nuisances
Dans Revue juridique de l’environnement (2019/1 Volume 44)
Article de revue
Le préjudice écologique et sa réparabilité en droit civil français de la responsabilité ou les premiers pas dans un sentier menant à un changement des rapports Homme-Nature
Dans Revue juridique de l’environnement (2021/3 Volume 46)
Article de revue
Chronique de la Charte 2020/2021 : un petit pas ?
- Par Marie-Anne Cohendet
- et Marine Fleury
Dans Revue juridique de l’environnement (2021/4 Volume 46)
Article de revue
L’Affaire du Siècle : une victoire en demi-teinte pour le droit de l’environnement
- Par Gavin Marfaing
Dans Revue juridique de l’environnement (2022/2 Volume 47)
Article de revue
La portée constitutionnelle des dispositions de la Charte de l’environnement
- Par Meryem Deffairi
Dans Titre VII (2022/1 N° 8)