Couverture de RJE_211

Article de revue

Préjudice écologique et principe de non-régression : expressions de la capacité d’impulsion et d’initiative du juge français pour préserver la biodiversité

Pages 21 à 35

Couverture de CAPO_009

Article de revue

L’évolution des formes de préjudice : le cas du préjudice écologique

Dans Les Cahiers Portalis (2022/1 N° 9)

Couverture de DELIB_008

Article de revue

Faire droit au vivant

Dans Délibérée (2019/3 N° 8)

Couverture de JDSAM_162

Article de revue

Chronique - 12. Environnement et santé

Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2016/2 N° 14)

Couverture de LAV_PISSA_2017_01

Chapitre d’ouvrage

Principe de non régression

Dans Dictionnaire Collectivités territoriales et Développement Durable (2017)

Couverture de RDP_112

Article de revue

Le droit du contentieux administratif au service de l’urgence environnementale : pour un référé-environnement

Dans Revue du droit public (2023/4 Juillet)

Couverture de RIEJ_060

Article de revue

Plaidoyer civiliste pour une meilleure protection de la biodiversité

La reconnaissance d'un statut juridique protecteur de l'espèce animale

Dans Revue interdisci. d'études juridiques (2008/1 Volume 60)

Couverture de RJA_025

Article de revue

Préjudices « environnementaux » et préjudices « écologiques » : historique et essai de clarification

Dans Revue justice actualités (2021/1 N° 5)

Couverture de RJA_025

Article de revue

La preuve du préjudice écologique et de sa réparabilité

Dans Revue justice actualités (2021/1 N° 5)

Couverture de RJE_123

Article de revue

La lente consécration de la nature, sujet de droit

Le monde est-il enfin Stone ?

Dans Revue juridique de l’environnement (2012/3 Volume 37)

Couverture de RJE_164

Article de revue

« Il est temps à tout moment »

Dans Revue juridique de l’environnement (2016/4 Volume 41)

Couverture de RJE_164

Article de revue

De la loi de 1976 à la loi de 2016. Le préjudice écologique : après les hésitations, la consécration

Dans Revue juridique de l’environnement (2016/4 Volume 41)

Couverture de RJE_174

Article de revue

La validation du principe de non-régression en matière environnementale par le Conseil constitutionnel au prix d’une redéfinition a minima de sa portée

Dans Revue juridique de l’environnement (2017/4 Volume 42)

Couverture de RJE_181

Article de revue

Principe de non-régression

Dans Revue juridique de l’environnement (2018/1 Volume 43)

Couverture de RJE_182

Article de revue

La non-régression en droit français : mythe ou réalité ?

Dans Revue juridique de l’environnement (2018/2 Volume 43)

Couverture de RJE_183

Article de revue

Principe de non-régression

Dans Revue juridique de l’environnement (2018/3 Volume 43)

Couverture de RJE_191

Article de revue

Droit des pollutions et des nuisances

Dans Revue juridique de l’environnement (2019/1 Volume 44)

Couverture de RJE_213

Article de revue

Le préjudice écologique et sa réparabilité en droit civil français de la responsabilité ou les premiers pas dans un sentier menant à un changement des rapports Homme-Nature

Dans Revue juridique de l’environnement (2021/3 Volume 46)

Couverture de RJE_214

Article de revue

Chronique de la Charte 2020/2021 : un petit pas ?

Dans Revue juridique de l’environnement (2021/4 Volume 46)

Couverture de RJE_222

Article de revue

L’Affaire du Siècle : une victoire en demi-teinte pour le droit de l’environnement

Dans Revue juridique de l’environnement (2022/2 Volume 47)

Couverture de TVII_008

Article de revue

La portée constitutionnelle des dispositions de la Charte de l’environnement

Dans Titre VII (2022/1 N° 8)

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Droit et Administration

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