A – Scène 1 : l’impuissance de l’homme à recréer la nature

10Si la capacité de l’homme à détruire l’environnement est avérée, celle de le reproduire est contestée. Ce postulat, hérité de la philosophie écologiste profonde (deep ecology), imprègne tout notre débat. La civilisation aurait fait sortir l’homme de la nature, si bien qu’il ne pourrait que venir perturber son fonctionnement harmonieux. À cette aune, la nature retravaillée par l’homme est toujours taxée d’artificielle : elle est l’équivalent d’une contrefaçon, ce qu’une auteure appelle un « artefact naturel » [6]. Cet état d’esprit nous fait penser qu’une entité naturelle transformée par l’homme est ontologiquement inférieure à l’œuvre originale. Par exemple, un animal domestiqué a moins de valeur intrinsèque qu’un animal sauvage. La technique humaine est jugée, au plan moral, comme un acte qui dénature le vivant.

11Dans son ouvrage sur les « artefacts naturels » [7], Marion Waller s’attaque à ce schéma théorique. Elle rappelle que l’homme n’est pas le seul être sur terre à remodeler la nature : les castors édifient des barrages, les oiseaux tissent leurs nids, les taupes creusent des galeries, à l’instar des fourmis qui, en prime, élèvent des troupeaux de pucerons pour en soutirer le miellat [8] !

12Étant donné, de surcroît, que l’espèce humaine est bien d’essence « naturelle », pourquoi faudrait-il retirer cet attribut à toutes ses actions ? Une philosophe australienne renchérit : « si une savane restaurée par la technologie n’est rien d’autre qu’un substitut artificiel de la vraie savane, est-ce que les personnes qui guérissent après un traitement médical ne sont rien d’autres que des substituts artificiels de vraies personnes ? » [9]. L’aporie montre les limites d’une séparation radicale entre la nature, d’un côté, et la culture, de l’autre [10].

13Un moyen de dépasser les contradictions est déjà de resituer l’homme au dedans de la nature. Depuis des millénaires en effet, l’être humain n’a cessé de modifier son habitat, en interagissant avec lui. Ces interventions sont-elles toutes absolument nuisibles à l’écosystème ? Il est permis d’en douter, pour au moins deux raisons. En premier lieu parce que l’écologie réfute désormais l’idée d’un équilibre stable et harmonieux de la biodiversité (le « climax ») qui ne devrait jamais être dérangé ; la nature serait plutôt en perpétuelle évolution et sortirait même renforcée de certaines « perturbations intermédiaires » (inondation, incendies, tempêtes…) [11]. Le constat peut légitimer certaines pratiques (introduction ou destruction d’espèces, modification des habitats) qu’on croyait autrefois funestes, la limite étant de préserver les potentialités d’adaptation des composantes et des processus naturels [12].

14En second lieu, il faut souligner que l’anthropogénisme (ce qui vient de l’homme), trop souvent confondu avec l’anthropocentrisme (ce qui est fait dans l’intérêt de l’homme), laisse le champ ouvert à des actions écologiquement positives. On a pu justement écrire que « l’échelle humaine des valeurs n’est pas seulement l’échelle des valeurs humaines » [13]. L’encyclique du Pape François sur la « sauvegarde de la maison commune » [14] s’inscrit dans ce sillage spirituel, rappelant l’extrait de la Genèse qui prescrit à l’homme de « cultiver et garder le jardin du monde » (2 : 15). Ce rôle d’intendance se justifie d’autant plus que le jardin est abîmé. D’importants progrès ont été accomplis dans cette direction. En effet, même les sites qu’on se représente aujourd’hui comme « naturels » (zones humides, savanes, parcs, forêts) sont en fait complètement « anthropisés » [15] ; ils ne subsistent en réalité, sous cette forme idyllique, que parce que les hommes les gèrent et les soignent [16].

15Loin d’être fondamentalement mauvaise, la réhabilitation écologique peut contribuer à réconcilier les humains avec leur environnement, ne serait-ce qu’en renforçant leur connaissance du vivant et leur responsabilité envers les écosystèmes [17].

B – Scène 2 : la compensation comme permis de tuer la biodiversité

16Entre un second professeur de droit de l’environnement, également sévère sur notre objet d’étude : « la protection y trouve rarement son compte et le procédé s’analyse plutôt comme le moyen d’acheter le droit de polluer ou de détruire un écosystème. On peut ainsi justifier n’importe quel projet, même celui qui détruit le plus un milieu naturel, car il sera toujours possible de compenser ailleurs ou autrement » [18]. Donnons-lui un instant la réplique : « est-ce réellement le mécanisme compensatoire en tant que tel qui confère au propriétaire ou à l’aménageur le droit de détériorer un site ? ». Inspiré, il formule cette réponse toute en nuance.

17Certes en théorie, si le maître de l’ouvrage peut transformer les lieux, et menacer ses qualités, c’est en vertu de son droit de propriété, éventuellement auréolé d’une déclaration d’utilité publique ou d’intérêt général. Ainsi les autorisations requises dans le cadre des évaluations environnementales viennent seulement cantonner les prérogatives que les personnes ont sur les biens. Les droits subjectifs, voilà l’essence du problème. Parfaitement licite, l’exercice en l’occurrence du droit de détruire [19] n’est pas source de responsabilité [20]. En le soumettant néanmoins à la fourniture de contreparties, la compensation comble un espace laissé vide ; prosaïquement elle fait office de « mieux que rien ».

18D’un point de vue pratique cependant, il est permis d’être moins indulgent. Ceci en raison de l’inscription de la compensation dans la séquence « ERC ». C’est là un vice congénital du dispositif qui ouvre la porte aux dérives. L’administration va en effet apprécier l’utilité d’un projet en vérifiant globalement le respect de ces obligations. Or, cette approche unitaire rend illusoire la hiérarchisation voulue par la loi entre l’évitement, la réduction et la compensation (art. L. 110-1 C. env.). Comme le suggère un autre éminent collègue, Gilles-J. Martin, il faudrait idéalement déconnecter la compensation de la phase d’autorisation administrative [21]. Un projet devrait être validé au regard de ses avantages et de ses inconvénients intrinsèques. Ce n’est qu’une fois son utilité publique reconnue, que la compensation devrait intervenir pour ce qu’elle est : une mesure de réparation des dommages résiduels [22].

C – Scène 3 : la compensation comme marchandisation de la nature

19L’anathème est plus particulièrement dirigé contre deux aspects de l’institution. Le premier est l’équivalence censée exister entre la biodiversité détruite et celle recrée. Dénonciation est ici faite de l’absence de fongibilité des éléments à compenser : comment mesurer et quantifier des espèces vivantes, voire des relations écosystémiques ? D’où la difficulté, bien réelle, d’établir scientifiquement des « ratios de compensation ». À cet égard, le terme d’« équivalence » souligne lui-même qu’il ne peut pas s’agir d’une chose de même nature, mais seulement de même valeur, avec la relativité qui s’y attache. L’objectif des mesures compensatoires porte sur le rétablissement d’un équilibre biologique global ; le mécanisme ne peut donc prétendre répliquer exactement la situation originale [23]. Son sens est moins de reproduire le passé, que de créer un processus dynamique tourné vers le futur. À proximité du site endommagé, c’est une autre histoire écologique qui commence, avec sa part d’aléa et de mystère. L’obligation pour le débiteur d’atteindre le résultat promis, comme l’énonce la loi, n’est que symbolique.

20L’autre cible des attaques est la compensation « par l’offre », inspirée du système des banques de compensation américain. Rien que le mot « banque » ou « banquier » suscite en France tous les fantasmes ! Essayons de démystifier. La loi du 8 août 2016 [24] vient de reconnaître que les aménageurs, au lieu d’entreprendre après coup des actions de restauration, pourront s’acquitter de leur dette écologique en achetant des « unités de compensation », c’est-à-dire des titres correspondant à une certaine quantité de biodiversité qui aura été générée, par anticipation, sur des sites de compensation agréés (art. L. 163-1, II C. env.). Or, selon ses détracteurs, cette technique juridique revient indirectement à monétiser la nature [25]. Le grief est-il fondé ?

21Au plan pratique, le sûr est qu’il faudra absolument réguler ces flux financiers pour éviter qu’ils n’alimentent un marché faisant monter les enchères. De même que l’existence d’un site de compensation agréé à proximité de la zone impactée par des travaux ne devra pas rendre l’administration plus laxiste sur la vérification de mesures d’évitement et de réduction.

22Au plan théorique, le procédé a de quoi surprendre : des éléments comme l’eau, les espèces, les services écosystémiques ne sont-ils pas hors du commerce juridique [26] ? Force est en réalité d’observer que l’argent a fait irruption, depuis longtemps, sur la scène environnementale. En vertu du principe « pollueur-payeur », les acteurs qui nuisent à l’environnement doivent compenser financièrement ces atteintes (à travers la fiscalité notamment). De même, les associations de protection de la nature agissent régulièrement en justice en vue de l’octroi de dommages et intérêts compensatoires (réparant soi-disant leur préjudice « moral »).

23En ce qui concerne la restauration écologique, sa mise en œuvre a un coût certain qui peut être évalué économiquement. Ces prestations (de remise en état, de régénération), personne n’imagine qu’elles puissent être gratuites. Un médecin qui soigne un corps est rémunéré pour ce travail, alors même que le corps n’est pas un bien marchand. La chose ne devrait pas être différente pour les cultivateurs de services environnementaux, au premier rang desquels les agriculteurs : les fruits écologiques qu’ils produisent justifient une rétribution spécifique. Les grands textes relatifs à la préservation de la biodiversité mettent dorénavant l’accent sur sa valeur, y compris économique [27]. Le législateur français déclare aujourd’hui à l’article L. 110-1 du Code de l’environnement que le patrimoine naturel commun de la Nation génère des valeurs d’usage [28]. Or qui dit valeur d’usage dit inéluctablement valeur d’échange dès lors qu’on se place dans la relation à autrui [29].

24Au risque de choquer, il semble que l’argent, en tant que tel, n’est pas le problème majeur. Un maître d’ouvrage, quoi qu’il arrive, devra payer un tiers (entreprise d’ingénierie écologique) pour la réalisation concrète des mesures compensatoires à défaut d’être capable de les pratiquer lui-même. La question est surtout « combien » (en évitant aussi bien la braderie que la spéculation), et à quoi seront réellement affectées les sommes. Si ce nouveau marché peut stimuler des opérations de réhabilitation qui, sinon, n’auraient jamais été entreprises (dans les friches ou les zones de déprises notamment), la protection de la nature en sortira améliorée.

25Au terme de ce premier acte, on constate à quel point les résistances idéologiques à l’endroit de la compensation sont fortes. Nécessairement imparfait, le mécanisme n’est peut-être pas si immoral que les apparences le laissent supposer. Car la compensation ne fait pas échapper l’auteur de l’atteinte à sa responsabilité, elle génère de la responsabilité là où ses conditions n’étaient pas a priori réunies. Si on en admet le principe, de nouvelles questions s’enchaînent : le vivant se réduit-il à la biodiversité ? Est-ce la seule valeur écosystémique digne de réparation ? L’approche éthique, là encore, impose de changer d’échelle, pour aller vers une compensation à l’envergure territoriale.