Couverture de RJE_174

Article de revue

Regards sur les émissions de gaz à effet de serre dans le mécanisme de compensation écologique

Pages 671 à 680

Couverture de DEC_LEVRE_2020_01

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Conclusion

Dans Les compensations écologiques (2020)

Couverture de DV_083

Article de revue

Collectivités locales et compensation écologique, quelles perspectives ?

Dans Droit et Ville (2017/1 N° 83)

Couverture de DV_084

Article de revue

Compensation et services écosystémiques

Dans Droit et Ville (2017/2 N° 84)

Couverture de DV_084

Article de revue

La commande publique de compensation environnementale : un impensé de la loi Biodiversité

Dans Droit et Ville (2017/2 N° 84)

Couverture de LAV_PISSA_2017_01

Chapitre d’ouvrage

Principe de prévention

Dans Dictionnaire Collectivités territoriales et Développement Durable (2017)

Couverture de NSS_262

Article de revue

Regards sur le contentieux français relatif aux mesures compensatoires : quarante ans d’attentes, de déceptions et d’espoirs portés par la jurisprudence

Dans Natures Sciences Sociétés (2018/2 Vol. 26)

Couverture de RIDE_292

Article de revue

Construire des marchés pour la compensation et les services écologiques : enjeux et controverses

Introduction au numéro spécial

Dans Revue intern. de droit économique (2015/2 t. XXIX)

Couverture de RJE_112

Article de revue

Les titres environnementaux

Dans Revue juridique de l’environnement (2011/2 Volume 36)

Couverture de RJE_163

Article de revue

Les infrastructures de transport dans l’environnement : intégration ou effraction ?

Dans Revue juridique de l’environnement (2016/3 Volume 41)

Couverture de RJE_164

Article de revue

La compensation écologique : de la clandestinité honteuse à l’affichage mal assumé

Dans Revue juridique de l’environnement (2016/4 Volume 41)

Couverture de RJE_174

Article de revue

Mesures compensatoires : le dossier de l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes et les apports de la loi Biodiversité

Dans Revue juridique de l’environnement (2017/4 Volume 42)

Couverture de RJE_174

Article de revue

Quel avenir juridique pour le triptyque ERC ?

Retours sur les conclusions de la Commission d’enquête sénatoriale

Dans Revue juridique de l’environnement (2017/4 Volume 42)

Couverture de RJE_174

Article de revue

Compensation écologique et trame verte et bleue : une combinaison à explorer pour la biodiversité

Dans Revue juridique de l’environnement (2017/4 Volume 42)

Couverture de RJE_193

Article de revue

Entre intégrité écologique et efficacité économique : analyse d’une politique d’absence de perte nette écologique

Dans Revue juridique de l’environnement (2019/3 Volume 44)

Couverture de RJE_193

Article de revue

Présentation contentieuse de la séquence « éviter, réduire, compenser »

Dans Revue juridique de l’environnement (2019/3 Volume 44)

Couverture de RJE_194

Article de revue

La compensation préalable des atteintes à la biodiversité dans le cadre des projets d’aménagement

Biodiversité protégée et biodiversité ordinaire : deux poids, deux mesures ?

Dans Revue juridique de l’environnement (2019/4 Volume 44)

Couverture de RJE_234

Article de revue

Étude des effets de la loi biodiversité sur la séquence éviter-réduirecompenser dans la jurisprudence administrative (août 2016-juillet 2022)

Dans Revue juridique de l’environnement (2023/4 Volume 48)

Couverture de RJE_HS03

Article de revue

Quelle perspective pour les instruments de marché sur le climat après l’Accord de Paris ?

Dans Revue juridique de l’environnement (2017/HS17 n° spécial)

Couverture de RJE_HS11

Article de revue

L’évaluation environnementale, fondement de la prévention et de la réparation des atteintes à la biodiversité en droit français et communautaire. Approche critique

Dans Revue juridique de l’environnement (2011/5 n° spécial)

Couverture de SET_038

Article de revue

Les sites naturels de compensation : ce que dit la réglementation

Dans Sciences Eaux & Territoires (2021/4 N° 38)

Domaines

Sciences Humaines et Sociales

Sciences, techniques et médecine

Droit et Administration

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