Couverture de JDJ_216

Numéro de revue

Varia

Journal du droit des jeunes
2002/6 N° 216


62 pages

Sommaire

Articles

Article de revue

Promotion du droit de la personne dans la famille et les institutions

Lois des 2 janvier 2002, 4 mars 2002, décret du 15 mars 2002

Article de revue

La double peine des parents peine le mineur

Article de revue

Une mecs en (r)évolution

Article de revue

L'autonomie des jeunes de moins de 25 ans : logement, revenu et insertion

Article de revue

L'avis des centres communaux d'action sociale et l'autonomie des jeunes : en attendant le RMI ?

Article de revue

Vers un RMI-Jeunes ?

Article de revue

Responsabilité pénale des fonctionnaires. Deux arrêts importants

Documents

Article de revue

Réglementation législation

Travaux parlementaires

Article de revue

Questions et réponses parlementaires

Jurisprudence

Article de revue

Droit scolaire

C.E. - 19 octobre 2001 - N˚ 209.007
T.A. Nice - 3 avril 2001
C.E. - 22 juin 2001 - N° 223.298
C.A. Paris - 24 janvier 2002 - N° 00/05096
C.A. de Caen - - 5 décembre 2001 - n° 01/00320


Date de parution : 01/06/2002

Date de mise en ligne : 29/09/2014

Domaines

Sciences Humaines et Sociales

Sciences, techniques et médecine

Droit et Administration

bb.footer.alt.logo.cairn

Cairn.info, plateforme de référence pour les publications scientifiques francophones, vise à favoriser la découverte d’une recherche de qualité tout en cultivant l’indépendance et la diversité des acteurs de l’écosystème du savoir.

Retrouvez Cairn.info sur

Avec le soutien de

18.97.14.86

Accès institutions

Rechercher

Toutes les institutions