Article de revue
L'application du principe de laïcité dans la justice
- Par Elsa Forey
Dans Les Cahiers de la Justice (2018/3 N° 3)
Chapitre d’ouvrage
17. Il existe un espace pour la charia en Allemagne
Dans La charia aujourd'hui (2012)
Article de revue
Baby-Loup, suite : Le contrôle de la restriction, par l’employeur, de la liberté religieuse dans l’entreprise privée
Dans Le Droit Ouvrier (2013/9 N° 782)
Article de revue
Production discursive et fabrication juridique : le foulard de l'enseignante en Allemagne *
Dans Droit et société (2008/1 n° 68)
Chapitre d’ouvrage
Fiche 27. Le principe de laïcité
Dans Fiches de Libertés publiques et droits fondamentaux (2017)
Chapitre d’ouvrage
La recevabilité des requêtes devant la Cour européenne des droits de l’homme : le cas de l’article 9
- Par Anne Fornerod
Dans Quel filtrage des requêtes par la Cour européenne des droits de l’homme ? (2011)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 1. La laïcité selon le Conseil d'État
- Par Emmanuel Tawil
Dans Justice et religion (2016)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 1. La liberté religieuse des individus
- Par Emmanuel Tawil
Dans Justice et religion (2016)
Article de revue
Le principe de laïcité : l’apaisement par le droit ?
Dans Revue du droit public (2005/1 Janvier)
Article de revue
L’école, sanctuaire laïque
- Par Frédéric Dieu
Dans Revue du droit public (2009/3 Mai)
Article de revue
Le principe de laïcité érigé en valeur de la Convention européenne des droits de l’homme
- Par Frédéric Dieu
Dans Revue du droit public (2010/3 Mai)
Article de revue
Chronique constitutionnelle étrangère. La jurisprudence constitutionnelle allemande en 2018
- Par Aurore Gaillet
- et Olivier Jouanjan
Dans Revue du droit public (2021/4 Juillet)
Article de revue
Éducation religieuse et Constitution
- Par Christian Starck
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2003/1 n° 53)
Article de revue
La Cour constitutionnelle allemande et le port du voile, commentaire de l'arrêt du 24 septembre 2003
Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2004/2 n° 58)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 11. L'institutionnalisation de l'islam et l'intégration nationale en Allemagne
- Par Nikola Tietze
Dans Religion(s) et identité(s) en Europe (2008)
Article de revue
Les droits de l'enfant à la liberté de religion et la Convention européenne des droits de l'homme
- Par Gérard Gonzalez
Dans Société, droit et religion (2013/1 Numéro 3)
Article de revue
Chronique de la Cour européenne des droits de l’homme. Juin 2018
Dans Société, droit et religion (2018/1 Numéro 8)