Introduction

• Par Johan Callewaert

Dans L’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’homme (2013)

III. Les effets de l’adhésion

• Par Johan Callewaert

Dans L’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’homme (2013)

(Ir)recevabilité et actes de l’Union européenne

• Par Frédérique Berrod
• et Dorothée Meyer

Dans Quel filtrage des requêtes par la Cour européenne des droits de l’homme ? (2011)

4. Caractères du droit de l’Union

• Par Jacqueline Dutheil de la Rochère

Dans Introduction au droit de l'Union européenne (2010)

La double protection de la famille en Europe

À partir des textes de référence

• Par Adeline Gouttenoire

Dans Informations sociales (2006/1 n° 129)

Le traité constitutionnel européen est-il un acte refondateur ?

• Par Jean-Louis Quermonne

Dans Politique étrangère (2005/2 Été)

Naissance d'un constitutionnalisme transnational

• Par Renaud Dehousse

Dans Pouvoirs (2001/1 n° 96)

Des influences réciproques entre CJCE et CEDH : « je t'aime, moi non plus » ?

• Par Denys Simon

Dans Pouvoirs (2001/1 n° 96)

Chapitre premier. La nature de l’Union européenne

• Par Béligh Nabli

Dans L'Union européenne (2024)

Chapitre III. Le système juridique de l’Union européenne

• Par Béligh Nabli

Dans L'Union européenne (2024)

Introduction

• Par Frédéric Sudre

Dans La Convention européenne des droits de l'homme (2021)

Le Conseil constitutionnel aux prises avec la Constitution européenne

• Par Anne Levade

Dans Revue du droit public (2005/1 Janvier)

Faut-il intégrer le droit communautaire aux normes de référence du contrôle de constitutionnalité ?

• Par Eva Bruce

Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2005/3 n° 63)

Droit constitutionnel national, Droit communautaire, CEDH, Charte des Nations Unies

L'instabilité des rapports de système entre ordres juridiques

• Par Jean-Paul Jacqué

Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2007/1 n° 69)

Le traité établissant une Constitution pour l'Europe et les clauses d'intégration nationale

• Par José Sanchez

Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2008/2 n° 74)

Le contrôle de conventionnalité

• Par Patrick Gaïa

Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2008/5 HS n°2)

La nouvelle nomenclature des actes dans le Traité de Lisbonne

• Par Laetitia Guilloud

Dans Revue interdisci. d'études juridiques (2011/1 Volume 66)

Chapitre 15. L'impact du traité d'Amsterdam sur la citoyenneté européenne. Paradoxes ou révolution ?

• Par Jean-Louis Quermonne

Dans Le citoyen (2000)

Chapitre 1. Un nouveau constitutionnalisme ?

• Par Renaud Dehousse

Dans Une Constitution pour l’Europe ? (2002)

Chapitre 2. Les sources européennes

• Par Charlotte Denizeau

Dans Droit des libertés fondamentales 2023/2024 (2023)