L’État de justice

Réminiscence d’un modèle d’Ancien Régime ?

• Par François Saint-Bonnet

Dans Les Cahiers Portalis (2024/1 n° 13)

À propos de L'Etat de justice. L'idéologie de la magistrature ancienne, Gallimard, 2009 (t. 1), Coll. Bibliothèque des Histoires par Jacques Krynen

• Par Guillaume Royer

Dans Les Cahiers de la Justice (2010/3 N° 3)

Chapitre 5. Le « pontificalisme royal » : ses justifications et ses limites

• Par Pierre Dardot
• et Christian Laval

Dans Dominer (2020)

Le parlement, juge constitutionnel (XVI^e-XVIII^e siecle)*

• Par François Saint-Bonnet

Dans Droits (2001/2 n° 34)

La difficile distinction droit public / droit privé dans l’ancien droit : l’exemple du droit administratif

• Par Grégoire Bigot

Dans Droits (2003/2 n° 38)

Aux sources de la modernité juridique

• Par Jean-Louis Thireau

Dans Droits (2004/2 n° 40)

Les périls du contre-feu doctrinal des absolutistes au xviii^e siècle

Des contraintes de l'éristique constitutionnelle coutumière

• Par François Saint-Bonnet

Dans Droits (2011/2 n° 54)

Les rangs et préséances comme objets de l’histoire constitutionnelle. Le cas de l’ancien régime

• Par Raphaël Fournier

Dans Droits (2016/2 n° 64)

Sujets commentés

• Par Pascal Vielfaure,
• Élodie Créteau,
• Fabrice Desnos,
• et al.

Dans Préparation aux examens. Histoire du droit et des institutions (2011)

Le « constitutionnalisme » des parlementaires et la justice politique

Les équivoques des « lits de justice » du XVIIIe siècle

• Par François Saint-Bonnet

Dans Parlement[s] (2011/1 n° 15)

« C'est légal parce que je le veux » : loi et constitution dans le face à face du roi et du Parlement à la fin de l'Ancien Régime

• Par Isabelle Storez-Brancourt

Dans Parlement[s] (2011/1 n° 15)

Chapitre II. L’unilatéralité de la loy du Souverain et l’obéissance préalable

• Par Olivier Beaud

Dans La puissance de l'État (1994)

Chapitre VI. Limites du pouvoir royal

• Par Yves-Marie Bercé

Dans Les monarchies (1997)

Introduction

• Par Elina Lemaire

Dans Grande robe et liberté (2010)

La modération formelle de la puissance souveraine

• Par Elina Lemaire

Dans Grande robe et liberté (2010)

Les « loix particulières » des provinces et la conception fédérative de l'état monarchique

• Par Elina Lemaire

Dans Grande robe et liberté (2010)

Chapitre IV. Histoire constitutionnelle et théorie constitutionnelle

• Par Michel Troper

Dans Le droit et la nécessité (2011)

L'encadrement juridique du pouvoir selon Montesquieu.

Contribution à l'étude des origines du contrôle de constitutionnalité

• Par Éric Gojosso

Dans Revue franc. de droit constitutionnel (2007/3 n° 71)

Le Mercier de la Rivière et l'établissement d'une hiérarchie normative

Entre droit naturel et droit positif

• Par Éric Gojosso

Dans Revue Française d'Histoire des Idées Politiques (2004/2 N°20)

La notion d'exécution chez Bodin

• Par François Saint-Bonnet

Dans Revue Française d'Histoire des Idées Politiques (2011/2 N° 34)