Chapitre d’ouvrage
Chapitre I. L‘organisation de l’ordre juridictionnel
- Par Bertrand Seiller
Dans Droit administratif (2018)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre I. L’organisation de l’ordre juridictionnel
- Par Bertrand Seiller
Dans Droit administratif (2023)
Chapitre d’ouvrage
La prohibition de l’arrêt de règlement s’adresse-t-elle au juge administratif ? Les leçons de l’histoire
- Par Yves Gaudemet
Dans Conférences « Vincent Wright » (2015)
Chapitre d’ouvrage
Le Conseil d’État et le gallicanisme : une contribution à l’histoire du droit administratif
- Par Nicolas Sild
Dans Conférences "Vincent Wright" (2019)
Article de revue
L'incompétence négative, « faux ami » du juge administratif ?
Dans Nouv. Cahiers du Conseil constitutionnel (2015/1 N° 46)
Article de revue
Le Conseil d'État, cour suprême de l'ordre administratif
- Par Pierre Delvolvé
Dans Pouvoirs (2007/4 n° 123)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre Préliminaire
Dans Le Jeu concordataire dans la France du XIXe siècle (1988)
Chapitre de Que sais-je ? / Repères
Chapitre II. La soumission au juge : le principe de séparation
- Par Prosper Weil
- et Dominique Pouyaud
Dans Le droit administratif (2017)
Chapitre d’ouvrage
Séparation des autorités administratives et judiciaires
- Par Marc Bouvet
Dans Dictionnaire d'administration publique (2014)
Article de revue
La persistance du recours dans l’intérêt de la loi en matière administrative
- Par Benoît Apollis
Dans Revue du droit public (2010/5 Septembre)
Article de revue
La prohibition de l’arrêt de règlement s’adresse-t-elle au juge administratif ? Les leçons de l’histoire
- Par Yves Gaudemet
Dans Revue du droit public (2010/6 Novembre)
Article de revue
Quand les constitutionnalistes puisent à l’histoire du droit canonique
À propos de deux ouvrages récents
Dans Revue du droit public (2019/2 Mars)
Article de revue
La notion d'exécution dans l'élaboration de la jurisprudence administrative
- Par Patrice Chrétien
Dans Revue Française d'Histoire des Idées Politiques (2011/2 N° 34)
Article de revue
La construction de l’État, processus de sécularisation : retour sur une équation inadaptée au cas français
- Par Nicolas Sild
Dans Revue Française d'Histoire des Idées Politiques (2019/2 N° 50)