Article de revue
Quotes-parts de propriété et charges de copropriété
- Par Denis Brachet
Dans Droit et Ville (2011/2 N° 72)
Article de revue
Les clauses de l’article 37… une fausse liberté ?
Dans Droit et Ville (2012/2 N° 74)
Article de revue
Promotion de l’immeuble collectif et modifications au règlement de copropriété en VEFA (vente en état futur d’achèvement)
Dans Droit et Ville (2012/2 N° 74)
Article de revue
La vente du lot de copropriété : l’application de la loi Carrez
- Par Daniel Tomasin
Dans Droit et Ville (2013/1 N° 75)
Article de revue
Le droit de la copropriété immobilière et la surélévation
- Par Jean-Marc Roux
Dans Droit et Ville (2014/1 N° 77)
Article de revue
Les contrats de construction adaptés à l’opération de surélévation
Dans Droit et Ville (2014/1 N° 77)
Article de revue
La destination de l’immeuble et le droit des cessions immobilieres
Dans Droit et Ville (2019/2 N° 88)
Article de revue
Règlement de copropriété et état descriptif de division : nature et portée de l’état descriptif de division
- Par Denis Brachet
Dans Droit et Ville (2022/2 N° 94)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 1. L’application pleine et entière de la loi du 6 juillet 1989
Dans Baux d’habitation (2016)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 1. Les similitudes
Dans Les ventes d'immeubles à construire et à rénover (2016)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 2. Les différences
Dans Les ventes d'immeubles à construire et à rénover (2016)
Chapitre d’ouvrage
Fiche 32. L’acte authentique de vente en copropriété
Dans Le Volum' BTS - BTS Notariat - Révision et entraînement (2020)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 1. Régime général
- Par Emmanuel Sourdon
Dans VEFA Vente d'immeuble à rénover et CCMI (2022)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 3. Délivrance conforme et garantie des vices de construction
- Par Emmanuel Sourdon
Dans VEFA Vente d'immeuble à rénover et CCMI (2022)
