Couverture de RSC_1702

Article de revue

Droit pénal médical

Pages 351 à 362

Couverture de DSSO_051

Article de revue

Le Conseil d’État et la fin de vie (mars 2017 - janvier 2018)

Dans Droit, Santé et Société (2018/1 N° 1-2)

Couverture de JDSAM_131

Article de revue

Chronique - 6. Responsabilité et indemnisation

Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2013/1 N° 1)

Couverture de JDSAM_131

Article de revue

Chronique - 10. Droit pénal de la santé

Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2013/1 N° 1)

Couverture de JDSAM_132

Article de revue

Chronique - 6. Responsabilité et indemnisation

Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2013/2 N° 2)

Couverture de JDSAM_132

Article de revue

Chronique - 10. Droit pénal de la santé

Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2013/2 N° 2)

Couverture de JDSAM_133

Article de revue

Chronique - 10. Droit pénal de la santé

Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2013/3 N° 3)

Couverture de JDSAM_151

Article de revue

Chronique - 10. Droit pénal de la santé

Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2015/1 N° 9)

Couverture de JDSAM_152

Article de revue

Chronique - 10. Droit pénal de la santé

Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2015/2 N° 10)

Couverture de LAE_111

Article de revue

Le médecin confronté au juge civil

Dans Laennec (2011/1 Tome 59)

Couverture de RSC_1502

Article de revue

Droit pénal médical

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2015/2 N° 2)

Couverture de RSC_1602

Article de revue

Droit pénal médical

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2016/2 N° 2)

Couverture de RSC_1604

Article de revue

Infractions contre les personnes

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2016/4 N° 4)

Couverture de RSC_1802

Article de revue

Droit pénal médical

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2018/2 N° 2)

Couverture de RSC_1902

Article de revue

Droit pénal médical

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2019/2 N° 2)

Couverture de RSC_2002

Article de revue

Droit pénal médical

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2020/2 N° 2)

Couverture de RSC_2102

Article de revue

Droit pénal médical

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2021/2 N° 2)

Couverture de RSC_2202

Article de revue

Droit pénal médical

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2022/2 N° 2)

Couverture de RSC_2302

Article de revue

Droit pénal médical

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2023/2 N° 2)

Couverture de RSC_2402

Article de revue

Droit pénal médical

Dans Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2024/2 N° 2)

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