Couverture de RCDIP_211

Article de revue

Nationalité et souveraineté, par Jules Lepoutre, préf. Xavier Vandendriessche, avant-propos Patrick Weil, Dalloz, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, vol. 196, 2020, 810 pages

Pages 278 à 285

Couverture de DROIT_073

Article de revue

L’ordre public international comme révélateur des conceptions nationales. À propos de quelques évolutions récentes en matière familiale

Dans Droits (2021/1 n° 73)

Couverture de DSSO_032

Article de revue

Prestations familiales et non-respect du regroupement familial : le droit français jugé conforme à la convention

CEDH 1er octobre 2015, n˚76860/11 et 51354/13, Okitaloshima Okonda Osungu c. France et Selpa Lokongo c. France. http://hudoc.echr.coe.int/eng?i=001-157628#{“itemid”:[“001-157628”]}

Dans Droit, Santé et Société (2016/2 N° 2-3)

Couverture de ESPRI_1505

Article de revue

La déchéance de la nationalité, un outil pertinent ?

Dans Esprit (2015/5 Mai)

Couverture de GRIEF_161

Article de revue

Nationalité (1)

Dans Grief (2016/1 N° 3)

Couverture de JDSAM_161

Article de revue

Chronique - 10. Droit pénal de la santé

Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2016/1 N° 13)

Couverture de NCCC_039

Article de revue

Constitution et nationalité

Dans Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (2013/2 N° 39)

Couverture de PLD_049

Article de revue

Vers un droit européen de la nationalité ?

Dans Plein droit (2001/2 n° 49)

Couverture de PLD_094

Article de revue

Une Europe protectrice ?

Dans Plein droit (2012/3 n° 94)

Couverture de PLD_099

Article de revue

Citoyenneté et mobilité en Europe

Dans Plein droit (2013/4 n° 99)

Couverture de PLD_117

Article de revue

L’impasse de la déchéance de la nationalité

Dans Plein droit (2018/2 n° 117)

Couverture de PUF_BUREA_2009_01

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Les sources internationales

Dans Le droit international privé (2010)

Couverture de PUR_BERTR_2019_01

Chapitre d’ouvrage

L'autolimitation de l'État dans l'exercice de son pouvoir de prononcer la déchéance de la nationalité

Dans La nationalité au carrefour des droits (2019)

Couverture de PUR_BERTR_2019_01

Chapitre d’ouvrage

La nationalité au carrefour des souverainetés : la plurinationalité

Dans La nationalité au carrefour des droits (2019)

Couverture de PUR_BERTR_2019_01

Chapitre d’ouvrage

Le contentieux français de la nationalité

Dans La nationalité au carrefour des droits (2019)

Couverture de RCDIP_121

Article de revue

L’attribution de la nationalité à l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’homme

Réflexions à partir de l’arrêt Genovese c/ Malte

Dans Revue critique de droit international privé (2012/1 N° 1)

Couverture de RCDIP_161

Article de revue

Le bannissement des nationaux

Comparaison (France-Royaume-Uni) au regard de la lutte contre le terrorisme

Dans Revue critique de droit international privé (2016/1 N° 1)

Couverture de RCDIP_172

Article de revue

La perte de la nationalité devant la Cour européenne des droits de l’homme

Cour européenne des droits de l’homme – 21 juin 2016, n° 76136/12

Dans Revue critique de droit international privé (2017/2 N° 2)

Couverture de RCDIP_214

Article de revue

Contrôle de l’État ou protection de l’individu ? Remarques sur l’effectivité de la nationalité

Dans Revue critique de droit international privé (2021/4 N° 4)

Couverture de RCDIP_214

Article de revue

L’autorité des règles de conflit de lois. Réflexion sur l’incidence des considérations substantielles, par Djoleen Moya, préf. Pierre Mayer, IRJS Éditions, 2020, 452 pages

Dans Revue critique de droit international privé (2021/4 N° 4)

Couverture de RDP_075

Article de revue

Pour un contrôle préventif de la compatibilité d’une révision constitutionnelle avec un engagement international

Dans Revue du droit public (2017/3 Mai)

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