Article de revue
L’ordre public international comme révélateur des conceptions nationales. À propos de quelques évolutions récentes en matière familiale
Dans Droits (2021/1 n° 73)
Article de revue
Prestations familiales et non-respect du regroupement familial : le droit français jugé conforme à la convention
CEDH 1er octobre 2015, n˚76860/11 et 51354/13, Okitaloshima Okonda Osungu c. France et Selpa Lokongo c. France. http://hudoc.echr.coe.int/eng?i=001-157628#{“itemid”:[“001-157628”]}
Dans Droit, Santé et Société (2016/2 N° 2-3)
Article de revue
La déchéance de la nationalité, un outil pertinent ?
- Par Jules Lepoutre
Dans Esprit (2015/5 Mai)
Article de revue
Chronique - 10. Droit pénal de la santé
- Par Thomas Baudesson,
- Charles-Henri Boeringer,
- Ana Zelcevic-Duhamel
- et al.
Dans Journal du Droit de la Santé et de l’Assurance - Maladie (2016/1 N° 13)
Article de revue
Constitution et nationalité
- Par Rémy Schwartz
Dans Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (2013/2 N° 39)
Article de revue
L’impasse de la déchéance de la nationalité
- Par Jules Lepoutre
Dans Plein droit (2018/2 n° 117)
Chapitre de Que sais-je ? / Repères
Les sources internationales
Dans Le droit international privé (2010)
Chapitre d’ouvrage
L'autolimitation de l'État dans l'exercice de son pouvoir de prononcer la déchéance de la nationalité
- Par Maxime Tourbe
Dans La nationalité au carrefour des droits (2019)
Chapitre d’ouvrage
La nationalité au carrefour des souverainetés : la plurinationalité
- Par Sarah Cassella
Dans La nationalité au carrefour des droits (2019)
Chapitre d’ouvrage
Le contentieux français de la nationalité
Dans La nationalité au carrefour des droits (2019)
Article de revue
L’attribution de la nationalité à l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’homme
Réflexions à partir de l’arrêt Genovese c/ Malte
Dans Revue critique de droit international privé (2012/1 N° 1)
Article de revue
Le bannissement des nationaux
Comparaison (France-Royaume-Uni) au regard de la lutte contre le terrorisme
- Par Jules Lepoutre
Dans Revue critique de droit international privé (2016/1 N° 1)
Article de revue
La perte de la nationalité devant la Cour européenne des droits de l’homme
Cour européenne des droits de l’homme – 21 juin 2016, n° 76136/12
Dans Revue critique de droit international privé (2017/2 N° 2)
Article de revue
Contrôle de l’État ou protection de l’individu ? Remarques sur l’effectivité de la nationalité
- Par Étienne Pataut
Dans Revue critique de droit international privé (2021/4 N° 4)
Article de revue
L’autorité des règles de conflit de lois. Réflexion sur l’incidence des considérations substantielles, par Djoleen Moya, préf. Pierre Mayer, IRJS Éditions, 2020, 452 pages
- Par Olivera Boskovic
Dans Revue critique de droit international privé (2021/4 N° 4)
Article de revue
Pour un contrôle préventif de la compatibilité d’une révision constitutionnelle avec un engagement international
- Par Mathias Revon
Dans Revue du droit public (2017/3 Mai)