Nationalité (1)

• Par Myriam Benlolo-Carabot

Dans Grief (2016/1 N° 3)

Droit des étrangers

Dans Journal du droit des jeunes (2006/3 N° 253)

Vers un droit européen de la nationalité ?

• Par Christophe Daadouch

Dans Plein droit (2001/2 n° 49)

Une Europe protectrice ?

• Par Tatiana Gründler

Dans Plein droit (2012/3 n° 94)

L’attribution de la nationalité à l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’homme

Réflexions à partir de l’arrêt Genovese c/ Malte

• Par Fabien Marchadier

Dans Revue critique de droit international privé (2012/1 N° 1)

I. — Nationalité

• Par Fabien Marchadier

Dans Revue critique de droit international privé (2012/1 N° 1)

I. — Nationalité

• Par Fabien Marchadier
• et Paul Lagarde

Dans Revue critique de droit international privé (2012/3 N° 3)

II. — Condition des étrangers

• Par Fabienne Jault-Seseke

Dans Revue critique de droit international privé (2013/2 N° 2)

I. Nationalité

• Par Paul Lagarde

Dans Revue critique de droit international privé (2014/1 N° 1)

I. – Nationalité

• Par Paul Lagarde

Dans Revue critique de droit international privé (2015/1 N° 1)

Le bannissement des nationaux

Comparaison (France-Royaume-Uni) au regard de la lutte contre le terrorisme

• Par Jules Lepoutre

Dans Revue critique de droit international privé (2016/1 N° 1)

Précisions sur la contestation par le ministère public d’une déclaration de nationalité

Cour de cassation (Civ. 1^re), 9 septembre 2015, n° 14-19.196

• Par Olivera Boskovic

Dans Revue critique de droit international privé (2016/2 N° 2)

La déchéance de la nationalité à l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’homme

Cour européenne des droits de l’homme, 7 février 2017, n° 42387/13

• Par Jules Lepoutre

Dans Revue critique de droit international privé (2017/3 N° 3)

Reconnaissance par un État membre du nom patronymique acquis par l’un de ses nationaux auprès d’un autre État membre dont il a aussi la nationalité

Cour de justice de l’Union européenne, 8 juin 2017, aff. C-541/15

• Par Petra Hammje

Dans Revue critique de droit international privé (2017/4 N° 4)

L’indifférence de la Cour européenne des droits de l’homme à l’égard du for de nécessité

(CEDH, gr. ch., 15 mars 2018, n° 51357/07)

• Par Fabien Marchadier

Dans Revue critique de droit international privé (2018/3 N° 3)

La déchéance de nationalité résiste à l'article 8 conv. EDH et à la règle non bis in idem

(CEDH 25 juin 2020, n° 52273/16, AJDA 2020. 1323)

• Par Paul Lagarde

Dans Revue critique de droit international privé (2021/1 N° 1)

Nationalité et souveraineté, par Jules Lepoutre, préf. Xavier Vandendriessche, avant-propos Patrick Weil, Dalloz, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, vol. 196, 2020, 810 pages

• Par Amélie Dionisi-Peyrusse

Dans Revue critique de droit international privé (2021/1 N° 1)

Contrôle de l’État ou protection de l’individu ? Remarques sur l’effectivité de la nationalité

• Par Étienne Pataut

Dans Revue critique de droit international privé (2021/4 N° 4)

Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme (2016)

• Par Béatrice Pastre-Belda,
• Hélène Surrel
• et Frédéric Sudre

Dans Revue du droit public (2017/3 Mai)

‪La Convention européenne des droits de l’homme, rempart contre les remparts opposés aux migrants‪

• Par Céline Lageot

Dans Rev. européenne des migrations int. (2017/4 Vol. 33)