Article de revue
L’Oral et l’Écrit dans le débat judiciaire
- Par François Molinié
Dans Archives de philosophie du droit (2023/1 Tome 64)
Article de revue
La réforme du contentieux administratif : réforme pragmatique ou diktat de la performance ?
- Par Frédéric Sedat
Dans Les Cahiers Portalis (2018/1 N° 5)
Article de revue
Les dispenses d’instruction. De la pertinence et des dangers d’un outil régulateur
Dans Civitas Europa (2019/1 N° 42)
Article de revue
Le rapporteur et la contrainte du temps
- Par Nelly Ach
Dans Civitas Europa (2019/1 N° 42)
Article de revue
L’apport des parties à la qualité de l’instruction
- Par Pascal Caille
Dans Civitas Europa (2019/1 N° 42)
Article de revue
L’écrit, vecteur suffisant de l’instruction ?
- Par Philippe Azouaou
Dans Civitas Europa (2019/1 N° 42)
Article de revue
La collégialité concourt-elle à l’instruction ? Regard sur la séance d’instruction
- Par Nolwenn Peton
Dans Civitas Europa (2019/1 N° 42)
Chapitre d’ouvrage
Fiche 9. La mise en état, communication électronique et procédure participative
Dans Fiches de procédure civile (2020)
Article de revue
Droit au recours et équité du procès devant la justice administrative aujourd'hui
- Par Xavier Domino
Dans Nouv. Cahiers du Conseil constitutionnel (2014/3 N° 44)
Chapitre d’ouvrage
Chapitre 4. Juger comment ?
- Par Matthieu Boissavy
- et Thomas Clay
Dans Reconstruire la justice (2006)
Chapitre de Que sais-je ? / Repères
Le déroulement du procès en première instance
- Par Bruno Odent
- et Didier Truchet
Dans La justice administrative (2009)
Article de revue
Les réflexions du Conseil d’État sur la « justice administrative du XXIe siècle »
Dans Revue du droit public (2017/5 Septembre)
Article de revue
Les apports du décret JADE
- Par Caroline Lantero
Dans Revue du droit public (2017/5 Septembre)
Article de revue
La qualité de la justice administrative
- Par Jean-Marc Sauvé
Dans Revue française d'administration publique (2016/3 N° 159)
Article de revue
Bilan et perspective d’évolution de la qualité du procès administratif : le point de vue d’un avocat
Dans Revue française d'administration publique (2016/3 N° 159)
Article de revue
Gestion des dossiers et qualite de la justice administrative
Dans Revue française d'administration publique (2016/3 N° 159)
Article de revue
Collegialité et qualité de la justice administrative
- Par David Labouysse
Dans Revue française d'administration publique (2016/3 N° 159)
