Collection : Actes & Colloques
Ouvrage

Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle

Actes & Colloques
2019


352 pages

Citer cet ouvrage

  • BOUDOT, Michel,
  • FAURE-ABBAD, Marianne
  • et VEILLON, Didier,
2019. Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Presses universitaires juridiques de Poitiers. « Actes & Colloques », p.352. DOI : 10.3917/unip.boudo.2019.01. URL : https://droit.cairn.info/responsabilite-contractuelle-et-responsabilite-extracontractuelle--9791090426962?lang=fr.
  • Boudot, Michel.,
  • et al.
Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Presses universitaires juridiques de Poitiers. « Actes & Colloques », (2019)
  • Boudot, M.,
  • Faure-Abbad, M.
  • et Veillon, D.
(dir.) (2019). Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Presses universitaires juridiques de Poitiers. https://doi.org/10.3917/unip.boudo.2019.01.
Sommaire
Auteur(e)s

Présentation

Le présent volume rassemble les actes des XIVe et XVe journées Poitiers-Roma TRE « Jean Beauchard-Paolo Maria Vecchi ». Ces journées sont le fruit d'une riche et ancienne collaboration entre la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et le Dipartemento di Giurisprudenza dell'Università di Roma TRE. Depuis les premières rencontres en 2001, le projet scientifique consiste à faire l'analyse de concepts fondamentaux de droit privé dans une démarche historico-comparatiste : des problématiques clefs des responsabilités contractuelle et extracontractuelle sont ainsi étudiées par des contributions de droit privé français, italien, comparé et européen. L'ouvrage débute par des perspectives historiques regroupant des contributions de droit romain, de droit médiéval et s'étendant jusqu'au tournant des XIXe et XXe siècles. Il se poursuit par des études consacrées à la responsabilité contractuelle puis à la responsabilité extracontractuelle. La tradition de publier les journées Poitiers-Roma TRE, séparément, au rythme de leur tenue annuelle alternativement à Rome et à Poitiers, a cette fois été contournée. Ce volume réunit les actes des journées organisées à Rome sur la Responsabilità contrattuale en septembre 2016 et ceux des journées poitevines sur la Responsabilité extracontractuelle tenues un an plus tard. Les journées romaines ont fait l'objet d'une publication en Italie (Jovene editore, G. Rossetti (a cura di), La responsabilità contrattuale. Pro li storici e attuali, Napoli, Jovene, 2017).

Sommaire

Chapitre d’ouvrage

Pages de début

Chapitre d’ouvrage

Avant-propos

Chapitre d’ouvrage

Préface

Première partie. Perspectives historiques

Chapitre d’ouvrage

La responsabilità extracontrattuale nell’esperienza giuridica romana. L’actio ex lege Aquilia tra ‘natura penale’ e ‘funzione reipersecutoria’

Chapitre d’ouvrage

Osservazioni in tema di responsabilità contrattuale : modelli romanistici e problemi attuali

Chapitre d’ouvrage

Les notions de « anti-juridicité » et de « culpabilité » dans l’interprétation jurisprudentielle du dommage aquilien

Chapitre d’ouvrage

De quelques considérations historiques sur la responsabilité sans faute

Chapitre d’ouvrage

L’inexécution du contrat dans l’ancienne France

Chapitre d’ouvrage

Les lignes conceptuelles du devoir de ‘neminem laedere’ dans le droit civil italien au début du vingtième siècle

Chapitre d’ouvrage

Séduction et responsabilité delictuelle (XIXe-XXe siècle)

Deuxième partie. Responsabilité contractuelle Responsabilità contrattuale

Chapitre d’ouvrage

La responsabilité contractuelle, d’une controverse à l’autre

Chapitre d’ouvrage

Note in margine ad inadempimento e responsabilità

Chapitre d’ouvrage

Ascesa e declino di un lessico : la responsabilità del contraente-debitore

Chapitre d’ouvrage

La construction jurisprudentielle et doctrinale de la responsabilité contractuelle des constructeurs d’immeubles

Chapitre d’ouvrage

Responsabilité contractuelle et contrats d’intermédiation

Chapitre d’ouvrage

Inadempimento e risoluzione nei contratti di lunga durata

Chapitre d’ouvrage

Responsabilité contractuelle et contrat d’assurance

Chapitre d’ouvrage

Inadempimento e liquidazione anticipata del danno. Autonomia contrattuale e intervento del giudice nel contesto europeo

Chapitre d’ouvrage

Astreinte à l’italienne

Troisième partie. Responsabilité extracontractuelle Responsabilità extracontrattuale

Chapitre d’ouvrage

I confini ‘mobili’ dell a responsabilità civile les frontières mobiles de la responsabilité extracontractuelle

Chapitre d’ouvrage

De l’imputation d’un fait générateur de responsabilité à son auteur potentiel

Chapitre d’ouvrage

La responsabilité extracontractuelle devant le juge pénal

Chapitre d’ouvrage

L’original et la copie. la constitution de partie civile en italie entre modèle français et débat national

Chapitre d’ouvrage

La responsabilité extracontractuelle du fait d’autrui dans le projet de réforme de la responsabilité civile

Chapitre d’ouvrage

Le problème du « crédit responsable » dans le droit européen

Chapitre d’ouvrage

Réparation en nature et affectation des dommages et intérêts

Chapitre d’ouvrage

La réparation du préjudice corporel : vers la construction d’un droit commun

Chapitre d’ouvrage

La responsabilità medica

Chapitre d’ouvrage

La réparation du préjudice écologique dans le code civil français

Chapitre d’ouvrage

Pages de fin

Date de parution : 08/10/2019

Date de mise en ligne : 08/04/2025

ISBN 9791090426962

https://doi.org/10.3917/unip.boudo.2019.01

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