Lanceurs d'alerte
Regards comparatistes
- Sous la direction de Jérôme Chacornac
Centre Français de Droit Comparé
2018
194 pages
Citer cet ouvrage
- CHACORNAC, Jérôme,
- Chacornac, Jérôme.
- Chacornac, J.
Présentation
Figure à la fois inquiète, subversive, héroïque et idéaliste, celle du lanceur d'alerte ne saurait être réduite à aucun archétype. Si les lanceurs d'alerte font l'objet d'une attention médiatique constante, la réalité juridique qu'ils constituent demeure difficile à identifier.
À la fois clé de fonctionnement et facteur de déstabilisation des Etats et des entreprises, les lanceurs d'alerte, réalité plurielle, soulèvent ainsi des difficultés renouvelées à la mesure du développement de la législation qui relève le défi de leur établir un cadre, ainsi que l'ont tout récemment montré les débats ayant entouré l'adoption toute récente de la directive européenne sur la protection des lanceurs d'alerte.
Le droit comparé constitue un élément clé pour comprendre ces difficultés par l'éclairage qu'il apporte sur les spécificités propres aux différentes traditions juridiques qui, selon les cas, accompagnent ou font obstacle à la reconnaissance par le droit de l'action des lanceurs d'alerte, et sur le dépassement même de ces traditions par les lanceurs d'alerte, devenus acteurs de la société contemporaine par-delà les systèmes.
D'une vive actualité, les actes du colloque organisé par le Centre français de droit comparé au Cabinet Gide Loyrette Nouel viennent contribuer à cet éclairage nécessaire en cherchant à identifier, sous divers aspects, la figure comme le statut des lanceurs d'alerte, sous la plume des meilleurs spécialistes.
Sommaire
Première partie. La figure du lanceur d’alerte
A. Le domaine de l’alerte en droit comparé
B. La question de la définition du lanceur d’alerte
Seconde partie. Le statut du lanceur d’alerte
A. La transmission de l’alerte au sein de l’entreprise
Gouvernance des sociétés : modèles de compliance et protection des lanceurs d’alerte
B. La protection de l’alerte en dehors de l’entreprise : le statut pénal
La protection pénale du lanceur d’alerte – réflexions théoriques et approche comparatiste
C. Le statut en droit de l’union
Vers un statut harmonisé du lanceur d’alerte – analyse critique de la directive sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l’union
- Par Loïc Robert
Rapport de synthèse
Date de parution : 30/06/2020
Date de mise en ligne : 09/09/2024
ISBN 9782365170970
https://doi.org/10.3917/slc.chaco.2018.01Cet ouvrage est en accès conditionnel
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