Ouvrage

Lanceurs d'alerte

Regards comparatistes

Centre Français de Droit Comparé
2018


194 pages

Présentation

Figure à la fois inquiète, subversive, héroïque et idéaliste, celle du lanceur d'alerte ne saurait être réduite à aucun archétype. Si les lanceurs d'alerte font l'objet d'une attention médiatique constante, la réalité juridique qu'ils constituent demeure difficile à identifier.

À la fois clé de fonctionnement et facteur de déstabilisation des Etats et des entreprises, les lanceurs d'alerte, réalité plurielle, soulèvent ainsi des difficultés renouvelées à la mesure du développement de la législation qui relève le défi de leur établir un cadre, ainsi que l'ont tout récemment montré les débats ayant entouré l'adoption toute récente de la directive européenne sur la protection des lanceurs d'alerte.

Le droit comparé constitue un élément clé pour comprendre ces difficultés par l'éclairage qu'il apporte sur les spécificités propres aux différentes traditions juridiques qui, selon les cas, accompagnent ou font obstacle à la reconnaissance par le droit de l'action des lanceurs d'alerte, et sur le dépassement même de ces traditions par les lanceurs d'alerte, devenus acteurs de la société contemporaine par-delà les systèmes.

D'une vive actualité, les actes du colloque organisé par le Centre français de droit comparé au Cabinet Gide Loyrette Nouel viennent contribuer à cet éclairage nécessaire en cherchant à identifier, sous divers aspects, la figure comme le statut des lanceurs d'alerte, sous la plume des meilleurs spécialistes.

Sommaire

Chapitre d’ouvrage

Pages de début

Chapitre d’ouvrage

Remerciements

Chapitre d’ouvrage

Avant-propos

Chapitre d’ouvrage

Introduction. L’impossible unicité juridique de la catégorie des « Lanceurs d’alertes »

Première partie. La figure du lanceur d’alerte

Chapitre d’ouvrage

Le lancement d’alerte dans les traditions juridiques américaines et françaises

A. Le domaine de l’alerte en droit comparé

Chapitre d’ouvrage

Le champ matériel de l’alerte

Chapitre d’ouvrage

L’exemple de l’alerte bancaire et financière

B. La question de la définition du lanceur d’alerte

Chapitre d’ouvrage

Une définition du lanceur d’alerte énumérative ou conceptuelle ? La réponse française, unitaire le recours au droit comparé dans la confection de la loi dite sapin 2

Seconde partie. Le statut du lanceur d’alerte

A. La transmission de l’alerte au sein de l’entreprise

Chapitre d’ouvrage

Gouvernance des sociétés : modèles de compliance et protection des lanceurs d’alerte

B. La protection de l’alerte en dehors de l’entreprise : le statut pénal

Chapitre d’ouvrage

La protection pénale du lanceur d’alerte – réflexions théoriques et approche comparatiste

C. Le statut en droit de l’union

Chapitre d’ouvrage

Vers un statut harmonisé du lanceur d’alerte – analyse critique de la directive sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l’union

Rapport de synthèse

Chapitre d’ouvrage

Rapport de synthèse

Chapitre d’ouvrage

Collection du Centre français de droit comparé


Date de parution : 30/06/2020

Date de mise en ligne : 09/09/2024

ISBN 9782365170970

https://doi.org/10.3917/slc.chaco.2018.01

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